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Directives à l’usage des collaborateurs et clients concernant l’utilisation et la prise en charge de fauteuils roulants


THV respecte les directives asa no 14 décrétées d’entente avec l’Office fédéral des routes (OFROU) et effectue ses transports conformément aux normes ISO 7176-19 (conception et performance des fauteuils roulants) et ISO-10542 (systèmes d'attache du fauteuil roulant et retenue de l'occupant).


Le collaborateur de THV doit faire preuve de bon sens professionnel et s’assurer que le fauteuil qu’il prend en charge est en bon état.

Dans le cas contraire il doit refuser la prise en charge et informer le client - l’institution puis immédiatement et dans tous les cas le service de planification de THV.

D’une manière générale THV préconise et conseille à ses clients d’utiliser des fauteuils roulants répondant aux normes en vigueur.



1. Fauteuils roulants électriques et scooters

THV ne met à disposition ni fauteuil électrique ni scooter.

Directives pour arrimer ce type de fauteuil :

Les fauteuils électriques doivent être arrimés en utilisant les points d’attache prévus par le fabricant. Si ces points ne sont pas prévus, le chauffeur doit refuser la prise en charge.

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Comme les fauteuils électriques sont particulièrement lourds, les sangles d’arrimage doivent être doublées à l’arrière.

Fixation 6 points : 4 à l’arrière 2 à l’avant
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2. Fauteuils roulants manuels

THV possède des fauteuils roulants répondant aux normes et recommandations ci-dessus. En fonction des demandes et des besoins de clients qui n’ont pas leur propre matériel auxiliaire ou dont le matériel n’est pas en bon état, les chauffeurs proposent les fauteuils de THV.

Ces fauteuils roulants de trois tailles différentes sont équipés d’un coussin et d’une ceinture de sécurité ventrale intégrée :

Largeur d’assise 38 à 39 cm   étiquette verte
Largeur d’assise 45.5 cm   étiquette bleue
Largeur d’assise 48 à 52 cm   étiquette rouge

Les différentes tailles permettent l’accès à la plupart des types d’ascenseur. La taille supérieure permet également de prendre en charge des clients de forte corpulence.

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Installation dans le véhicule :

a. Le chauffeur place impérativement le client dans le sens de la marche

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b. Fixer la chaise de chaque côté au plancher du véhicule par deux points d’ancrage à l’avant et deux à l’arrière. Il est impératif de positionner les sangles ou les crochets sur les points d’attache prévus.

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Si la chaise roulante n’est pas équipée de point d’attache prévu comme sur les chaises de THV, positionner les sangles ou les crochets sur la partie de la chaise signalée par le sigle du fabricant comme ci-dessous :

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Il ne faut en aucun cas fixer les sangles ou les crochets sur les cale-pieds, sur la main courante de la roue ou sur le système anti-basculement prévu à l’arrière.

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Si le fauteuil roulant est jugé en bon état par le chauffeur mais qu’il n’est pas muni de sigle indicateur, il convient d’attacher le fauteuil aux mêmes endroits qu’indiqués généralement par les fabricants.

Exemple de fauteuil non conforme pour les transports :

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3. Fixation 2 points : ceintures de sécurité diagonales et ventrales

  Placer les ceintures diagonales et ventrales au plus près du corps. Vérifier qu’elles ne sont pas entortillées et que la ceinture ventrale soit positionnée le plus bas possible au niveau des hanches (1).

  Verrouiller les parties femelles des ceintures de sécurité aux parties mâles correspondantes du système d’arrimage préalablement fixé au plancher du véhicule (2).

Remarque : les ceintures ne doivent jamais être positionnées par-dessus les accoudoirs ou les roues du fauteuil (3).

Important ! Les ceintures utilisées pour éviter à la personne de tomber ou de glisser du fauteuil roulant ainsi que les harnais de maintien souvent utilisés sur les fauteuils électriques ne sont pas considérés comme des ceintures de sécurité pour le transport.

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4. Appuie-dos et appuie-tête :

Positionner la protection dorsale et l’appuie-tête avec un espace maximal de 10 centimètres.

Si l’espace excède 10 centimètres, en cas de collision par l’arrière, cela entraînera inévitablement le « coup du lapin ».

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